1 – Informations Générales
Le Site est édité par la société Habitat Energie Conseil, SAS au capital de 50 000,00 €, inscrite au RCS de Paris sous le n°811 182 625, SIRET n°81118262500038, dont le Siège Social est 4 Rue Christophe Colomb 75008 PARIS, est enregistrée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 62 85 11 31 011.
Le Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Vous pouvez nous contacter :
- via notre formulaire de contact
- par téléphone au 01 80 89 51 60 (service et appel gratuits).
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2 – Protection des données personnelles
Les utilisateurs du site sont invités à consulter la politique de protection des données personnelles appliquée par Habitat Energie Conseil pour hecfrance.fr.
3 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu, l’ergonomie du site et la mise en page, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Habitat Energie Conseil ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits.
Ces éléments sont protégés par le code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que par les dispositions des traités et des accords internationaux relatives aux droits d’auteur.
En conséquence, toute utilisation, modification, représentation et reproduction partielle ou intégrale, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.
4 – Utilisation et accès au site
La société Habitat Energie Conseil s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la continuité du Site.
La responsabilité de la société Habitat Energie Conseil ne pourra être recherchée pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du Site.
En particulier, la société Habitat Energie Conseil ne saurait être tenue responsable de préjudices découlant :
● de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus
● de la suspension ou de la cessation du Site en raison d’un cas de force majeure, d’un fait indépendant de la volonté de la société Habitat Energie Conseil (panne, problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet…) ou à des fins de maintenance du Site.
5 – Liens Externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. La société Habitat Energie Conseil ne peut être tenue responsable du contenu, fonctionnement
6 – hecfrance.fr
6.1 – Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site www.hecfrance.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite.
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6.2 – Protection des données personnelles
Conformément au règlement général relatif à la protection des données (RGPD), toute personne dont les données personnelles sont traitées par Habitat Energie Conseil dispose de multiples droits qu’elle peut exercer auprès du service clients de la société en écrivant à contact@hecfrance.fr avec justificatif d’identité. Pour retrouver le détail de ces droits ainsi que les modalités de leur exercice, cliquer ici et accéder ainsi à la politique de protection des données appliquée par Habitat Energie Conseil.
Pour toute autre question relative au traitement des données personnelles par Habitat Energie Conseil et qui ne constitue pas une demande d’exercice de droits, le délégué à la protection des données peut être contacté par mail à l’adresse contact@hecfrance.fr ou par voie postale à Habitat Energie Conseil, 4 Rue Christophe Colomb, 75008 PARIS.
6.3 – Crédits du site
Réalisation et production : Klyde, 12, rue du Calvaire, Nantes, www.klyde.fr
Photographies : Pexel & Unsplash
6.4 – Contact
Vous pouvez nous contacter :
● par courrier électronique à contact@hecfrance.fr
● par téléphone au 01 80 89 51 60 (service et appel gratuits).
